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LISTE DES SECTIONS DU TARIF DOUANIER

La nomenclature tarifaire et statistique est basée sur le système harmonié de désignation et de codification des marchandises (convention internationale sur le Système harmonisé de Désignation et de Codification des marchandises).

  • SECTION 1

  • SECTION 2

  • SECTION 3

  • SECTION 4

  • SECTION 5

  • SECTION 6

  • SECTION 7

  • SECTION 8

  • SECTION 9

  • SECTION 10

  • SECTION 11

  • SECTION 12

  • SECTION 13

  • SECTION 14

  • SECTION 15

  • SECTION 16

  • SECTION 17

  • SECTION 18

  • SECTION 19

  • SECTION 20

  • SECTION 21

SECTION 1

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL

  1. Animaux vivants.
  2. Viandes et abats comestibles.
  3. Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques.
  4. Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommes ni compris ailleurs.
  5. Autres produits d'origine animale, non dénommes ni compris ailleurs.

SECTION 2

PRODUITS DU REGNE VEGETAL

  1. Plantes vivantes et produits de la floriculture.
  2. Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
  3. Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  4. Cafe, the, mate ET epices.
  5. Céréales.
  6. Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment.
  7. Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages.
  8. Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.
  9. Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommées ni compris ailleurs.

SECTION 3

GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE

  1. Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale.

SECTION 4

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES

  1. Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.
  2. Sucres et sucreries.
  3. Cacao et ses préparations.
  4. Préparations a base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries.
  5. Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.
  6. Préparations alimentaires diverses.
  7. Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  8. Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments prépares pour animaux.
  9. Tabacs et succédanés de tabac fabriques

SECTION 5

PRODUITS MINERAUX

  1. Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments.
  2. Minerais, scories et cendres.
  3. Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leurs distillations; matières bitumineuses; cires minérales

SECTION 6

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

  1. Produits chimiques inorganiques; composes inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  2. Produits chimiques organiques.
  3. Produits pharmaceutiques
  4. Engrais
  5. Extraits tannants ou tinctoriaux; tannis et leurs dérives; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
  6. Huiles essentielles et resinoides; produits de parfumerie ou de toilette prépares et préparations cosmétiques.
  7. Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pates à modeler, et compositions pour l'art de
  8. Matières albuminoïdes; produits a base d'amidons ou de fécules modifies; colles; enzymes.
  9. Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables.
  10. Produits photographiques ou cinématographiques.
  11. Produits divers des industries chimiques.

SECTION 7

MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

  1. Matières plastiques et ouvrages en ces matières.
  2. Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.

SECTION 8

PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

  1. Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.
  2. Ouvrages en cuir, articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.
  3. Pelleteries et fourres; pelleteries factices

SECTION 9

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

  1. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
  2. Liège et ouvrages en liège.
  3. Ouvrages de sparterie ou de vannerie.

SECTION 10

PATE DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHET ET REBUTS)

  1. Pate de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
  2. Papiers et cartons; ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.
  3. Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographies et plants.

SECTION 11

MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES

  1. Soie
  2. Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin.
  3. Coton.
  4. Autres fibres textiles vegetales; fils de papier et tissus de fils de papier.
  5. Filaments synthétiques ou artificiels.
  6. Fibres synthétiques ou artificielles discontinues.
  7. Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie.
  8. Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles.
  9. Tissus spéciaux; surfaces textiles touffe tees; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies.
  10. Tissus imprègnes, enduits recouverts ou stratifies; articles techniques en matières textiles.
  11. Etoffes de bonneterie.
  12. Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie.
  13. Vêtements et accessoires du vetement, autres qu'en bonneterie.
  14. Autres articles textiles confectionnes; assortiments; friperie et chiffons.

SECTION 12

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

  1. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets.
  2. Coiffures et parties de coiffures.
  3. Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties.
  4. Plumes et duvet apprêtes et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.

SECTION 13

OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

  1. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
  2. Produits céramiques.
  3. Verre et ouvrages en verre.

SECTION 14

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

  1. Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaques ou doubles de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies.

SECTION 15

METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX

  1. Fonte, fer et acier.
  2. Ouvrages en fonte, fer ou acier.
  3. Cuivre et ouvrages en cuivre.
  4. Nickel et ouvrages en nickel.
  5. Aluminium et ouvrages en aluminium.
  6. (réservé pour une utilisation future éventuelle dans le système harmonisé)
  7. Plomb et ouvrages en plomb.
  8. Zinc et ouvrages en zinc.
  9. Etain et ouvrages en étain.
  10. Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières.
  11. Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs.
  12. Ouvrages divers en métaux communs.

SECTION 16

MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

  1. Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines et appareils.
  2. Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.

SECTION 17

MATERIEL DE TRANSPORT

  1. Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication.
  2. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires.
  3. Navigation aérienne ou spatiale.
  4. Navigation maritime ou fluviale

SECTION 18

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

  1. Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
  2. Horlogerie.
  3. Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments.

SECTION 19

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

  1. Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

SECTION 20

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

  1. Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommées ni compris ailleurs; lampes-réclames enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées.
  2. Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires.
  3. Ouvrages divers.

SECTION 21

OBJETS D'ART; DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE

  1. Objets d'arts, de collection ou d'antiquité.
  2. Effets personnels.